Délibérations du Conseil Municipal

En 2023

Conseil Municipal du 13 mars :

• Liste Délibération – Conseil Municipal du 13 Mars 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2023 à 17h55)
• ROB 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2023 à 17h54)
• D5 – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) (mis en ligne par Gressier R. le 23/03/2023 à 14h10)

En 2022

Conseil Municipal du 12 décembre :

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 20/12/2022 à 10h35)
• D1 – Désignation du secrétaire de séance (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h09)
• D2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h10)
• D3 – Installation de Madame Delphine HONDIER conseillère municipale (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h11)
• D4 – Détermination conditions élection nvl adjoint suite démission M MÉRIENNE (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h12)
• D6 – Nomination d’un correspondant incendie et secours (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h12)
• D7 – Modification membres commission d’appel d’offres (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h13)
• D8 – Modification membres commissions municipales (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h14)
• D9 – Attribution subventions 2022 Faites du Sport  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h17)
• D10 – Adoption du programme culturel 2023  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h23)
• D11 – Versement à l’AFM Téléthon (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h24)
• D12 – Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h25)
• D13 – Ouverture anticipée quart des crédits d’investissement pour 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h26)
• D14 – Décision modificative 2 du 12 12 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h27)
• D15 – Règlement activités Pôle Temps de l’Enfant et de la Famille (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h37)
• D16 – Adhésion convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du CDG76  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h38)
• D17 – Modification tableau des effectifs 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h39)
• D18 – Autorisation signature avec le Centre d’Etude du Patrimoine Architectural de l’Ouest (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h41)
• D19 – Règlement général d’exploitation du marché hebdomadaire (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h42)
• D20 – Autorisation signature convention « Opération de Revitalisation du Territoire » (ORT) (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h43)
• D21 – Cession à M. LEVESQUE Jordan de la maison 2 rue Marie Duval (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h44)
• D22 – Déclassement du domaine public cal du city stade rue Rodolphe Vadet  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h47)
• D23 – Rétrocession voirie et équipements communs lot Les Rives de l’Austreberthe pour domaine public cal (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h48)
• D24 – Déclassement du domaine public communal de l’ancien bâtiment industriel du Cogétéma  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h48)
• D25 – Convention concession 6 places de stationnement parking public rue du ruisseau Anquetil  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h49)
• D26 – Dde subvention au Conseil Dptal pour financement travaux sécurisation rue St Laurent  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h50)
• D27 – Adoption du rapport d’activités 2021 de la Com Com Caux-Austreberthe (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h53)
• D28 – Décisions prises par délégation – compte rendu  (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h54)

Conseil Municipal du 11 juillet :

• DELIBERATION_1_-_DESIGNATION_DU_SECRETAIRE_DE_SEANCE (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h03)
• DELIBERATION_2_-_ADOPTION_DU_PROCES-VERBAL_DE_LA_SEANCE_DU_13_JUIN_2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h06)
• DELIBERATION_3_-_COMMUNICATION_DE_L’ETAT_ANNUEL_DES_INDEMNITES_DES_ELUS_COMMUNAUX_PERCUES_EN_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h07)
• Annexe_Question_2_-_Etat_Annuel_Indemnités_Perçues_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h07)
• DELIBERATION_4_-_BILAN_DES_ACQUISITIONS_ET_DES_CESSIONS_FONCIERES_DECIDEES_EN_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h08)
• DELIBERATION_5_-_MODIFICATION_DES_MEMBRES_DES_COMMISSIONS_MUNICIPALES (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h09)
• DELIBERATION_6_-_MISE_A_DISPOSITION_DE_PERSONNEL_A_LA_COMMUNAUTE_DE_COMMUNES_CAUX-AUSTREBERTHE (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h09)
• DELIBERATION_7_-_AUTORISATION_DE_SIGNATURE_DU_MARCHE_DE_TRAVAUX_D’AMENAGEMENT_D’UN_PLATEAU_MEDICAL_ET_PARAMEDICAL_AU_COGETEMA (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h10)
• DELIBERATION_8_-_RENOUVELLEMENT_DE_L’ADHESION_DE_LA_COMMUNE_A_L’ASSOCIATION_LNPN_OUI_MAIS_PAS_A_N’IMPORTE_QUEL_PRIX (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h11)
• DELIBERATION_9_-_AUTORISATION_DE_SIGNATURE_D’UNE_CONVENTION_TRIPARTITE_D’UTILISATION_DU_GYMNASE_DU_COLLEGE_LES_HAUTS_DU_SAFFIMBEC (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h06) (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h14)
• DELIBERATION_10_-_DECISIONS_DU_MAIRE_PRISES_PAR_DELEGATION_DU_CM_AU_TITRE_DE_L’ARTICLE_L2122-22_DU_CGCT (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h15)

Conseil Municipal du 10 octobre :

• D2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
• D3 – Modification de l’ordre du jour – ajout d’un dossier – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
• D4 – Dénomination voiries desserte 56 maisons Logéal rue Marie Duval – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
• D5 – Signature convention référent santé multi accueil – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h12)
• D6 – Remboursement partiel séjour Granville 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h12)
• D7 – Autorisation signature convention O et F avec CAF séjours vacances – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h13)
• D8 – Autorisation signature avenant lot 2 marché services assurances – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h14)
• D9 – Autorisation signature marché exploitation installations chauffage – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h14)
• D10 – Modification tableau effectifs 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h15)
• D11 – Adoption rapport activité 2021 Synd Dptal Energie – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h15)
• D12 – Transfert compétence IRVE charge véh électriques-hybrides au Synd Dptal Energie – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h16)
• D13 – Dérogation repos dominical commerces détail 2023 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h16)
• D14 – Voeu groupe Pavilly c’est vous – taxation des superprofits – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h17)
• D15 – Décisions prises par délégation – compte rendu – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h19)